Document informatif de démonstration
Objet et clientèle
La version définitive devra identifier précisément le vendeur, le périmètre de l’offre, les clients concernés et les règles d’acceptation des commandes.
Produits, prix et devis
Les caractéristiques, la disponibilité, les prix, les taxes, la durée de validité des devis et les prestations incluses devront être confirmés dans les documents commerciaux applicables.
Commande et paiement
Le site simule actuellement un paiement à la livraison ou par virement sans encaissement. Les modalités réelles, les échéances, les justificatifs et les conséquences d’un retard devront être définis avant exploitation.
Livraison, installation et transfert des risques
Les zones desservies, délais, frais, obligations à la réception, responsabilités d’accès et périmètres d’installation devront être adaptés aux opérations réelles.
Retours, garantie et responsabilité
Aucune règle définitive n’est annoncée dans cette démonstration. Les droits, exclusions et procédures devront tenir compte des produits vendus, des fabricants et du cadre juridique applicable.
Litiges et droit applicable
Les mécanismes de réclamation, la loi applicable et les juridictions compétentes doivent être arrêtés par l’entreprise avec un conseil juridique.